Conditions générales de vente

1. Présentation du site

  • Site web : www.mademoisellerelax.fr
  • Raison sociale : SARL Mlle Relax
  • Enseigne : MADEMOISELLE RELAX
  • Nom responsable publication : Mme RIVES Solène
  • Siège social : 29 rue de L’Abbé Sicard 31200 TOULOUSE FRANCE – Téléphone : 0581971452 – E-mail : contact@mademoisellerelax.fr
  • Siret : 83903992200019 – Code APE/NAF : 9604Z
  • Webmaster : Digeek
  • Hébergeur : OVH – 2 rue Kellerman 59100 Roubaix France

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») précisent et définissent les conditions des relations contractuelles entre SARL Mlle Relax, Mademoiselle Relax, 29 Rue de l’Abbé Sicard 31200 TOULOUSE – SIRET 83903992200019 – ci-après dénommée Mademoiselle Relax et son client si après dénommé « l’Acheteur », personne physique ou morale, professionnel ou consommateur, procédant à une commande par le biais de nos magasin physique Mademoiselle Relax, ou par le site Internet de Mademoiselle Relax  www.mademoisellerelax.fr. Elles prévalent sur tout autre document tel que toutes autres conditions générales ou particulières.

Toute commande réalisée emporte acceptation sans réserve par l’Acheteur des présentes CGV dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à la commande.
Mademoiselle Relax se réserve de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur.

2. Services proposés

Les services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue accessible à l’accueil du Mademoiselle Relax (établissement physique) ou en ligne dans les différentes rubriques et « BON CADEAU » du site internet de Mademoiselle Relax où l’Acheteur peut préalablement à sa commande prendre connaissance des caractéristiques essentielles du service qu’il désire commander.

L’Acheteur choisit les services sous sa seule responsabilité en particulier s’assure des besoins et/ou de l’adéquation du service pour le tiers bénéficiaire (en cas de carte cadeau).
La date de réalisation du service est conditionnée au planning et à la disponibilité des instituts Mademoiselle Relax. Toutefois, pour les Cartes Cadeaux, la prestation devra être réservée dans les 6 mois de la commande. Dans le cas contraire, les sommes versées restent acquises à Mademoiselle Relax.

3. Conditions d’utilisation des services

Les clients peuvent jouir des espaces dans le respect des équipements mis à leur disposition.

Les clients utilisateurs des espaces de Mademoiselle Relax s’engagent à respecter les points suivants, en respect de la législation française :
• Interdiction de fumer au sein de l’établissement
• Interdiction de consommer toute substance illicite au sein de l’établissement
• Interdiction expresse de toute forme de prostitution ou de proxénétisme
• Interdiction expresse de consommer des boissons alcoolisées avant toutes séances de soin

En cas de doute de la direction sur le non respect de ces règles fondamentales, les clients pourront être interpellés sur ces questions et expulsés de l’établissement sans dédommagement en cas de faits avérés.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Mademoiselle Relax est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage (achat d elicences) sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mademoiselle Relax.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies

Notre Site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Les cookies sont des fichiers informatiques stockés sur le disque dur de votre ordinateur, ils ont pour but de signaler votre passage sur notre Site et de rassembler des informations sur votre navigation. Les cookies ne sont donc utilisés par notre Site que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Vous avez la possibilité de refuser les cookies en configurant votre navigateur internet.
Informatique et libertés
Mademoiselle Relax tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés ».
Conformément à la RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer en nous écrivant par courrier adressé à Service Clients MADEMOISELLE RELAX® 29 rue l’Abbé Sicard 31200 TOULOUSE , en mentionnant vos nom, prénom, adresse complète.
Consulter notre Politique de Confidentialité

6. Responsabilités

Il appartient à l’Acheteur de faire toutes vérifications qui semblent nécessaires ou opportunes avant de procéder à un quelconque achat de prestations auprès de notre équipe sur le Site de Mademoiselle Relax.
Le terme « massage » ne correspond aucunement à la définition légale donnée par les dispositions règlementaires de l’article R. 4321-3 du Code de la Santé Publique (Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 – JO du 8 août 2004). Il est rappelé que les massages médicaux, sportifs ou thérapeutiques ne peuvent être réalisés que par des médecins ou masseurs kinésithérapeutes. Le terme « massage » désigne sur le Site de manière générique et globale toute manœuvre, tout soin, traitement ou modelage uniquement relaxant et/ou esthétique, excluant tout caractère ou toute vertu d’ordre médical ou thérapeutique ou encore sportif.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de contres indications médicales, traitements médicamenteux, maladies ou grossesses.
Dans nos locaux, nous vous recommandons de prendre soin de vos objets de valeur, l’établissement ne pourra être tenu responsable des objets oubliés, perdus ou volés.
Les soins proposés par Mademoiselle Relax sont conformes à la législation française en vigueur.
Mademoiselle Relax ne pourra être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
Mademoiselle Relax ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des bons cadeaux et/ou massages et/ou soins.
Mademoiselle Relax ne saurait être responsable de toute perte de données ou fichiers. Il appartient à l’acheteur de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.

L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les bons cadeaux et/ou soins et/ou massages, en raison notamment d’une incompatibilité de matériel, ne peut ni engager la responsabilité de Mademoiselle Relax ni donner lieu à dédommagement ou remboursement.
Le site internet de Mademoiselle Relax contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d’autres sites Internet. Mademoiselle Relax ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages résultant de l’utilisation, de l’accès à, ou de l’incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.

7. Retard, report, annulation de rendez-vous, no-show

Pour profiter au mieux de leur prestation, nous demandons aux clients de respecter la ponctualité des rendez-vous et de se présenter à l’heure précise de RDV. Pour des questions d’organisation, tout retard devra être répercuté sur le temps de soin prévu.
Un rendez-vous ne peut être reporté qu’une fois, sous réserve du respect d’un préavis de 48h00.
Toute réservation non annulée ou modifiée au moins 48h avant le rendez-vous est considérée comme effectuée dans le cadre d’une carte cadeau, d’un forfait ou d’une offre de fidélité.

8. Prix et Modalités de paiement

Les prix figurant dans le catalogue physique et en ligne sont des prix TTC en euro, service compris. La TVA française aux taux en vigueur est applicable. Le prix applicable est celui affiché sur le site le jour de la validation et du paiement de la commande par l’Acheteur.
L’établissement ne fait pas crédit.

8.1 Paiement en magasin
Nous acceptons les règlements en espèces et carte bancaire (CB, Mastercard, Visa et American Express), mais aussi par le biais d’une carte cadeau Mademoiselle Relax en cours de validité. Les chèques bancaires, les chèques vacances et tickets restaurants ne sont pas acceptés.

8.2 Paiement en ligne sur notre site internet
Les paiements sont effectués par carte bancaire (CB, Visa, Mastercard et American Express) par le biais du système sécurisé STRIPE qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours de leur transport sur le réseau. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à la commande pourront être transmises à un tiers pour vérification.

9. Commandes

Le fait de régler le montant de la commande vaut signature et acceptation expresse des CGV, des prix, des services choisis. La vente est définitive après encaissement par Mademoiselle Relax de l’intégralité du prix et confirmation par Mademoiselle Relax par l’envoi à l’Acheteur d’un email à l’adresse qui aura été communiquée par lui dans la fiche d’identification.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Mademoiselle Relax recommande à l’Acheteur de conserver en version numérique ou en version papier toutes les informations relatives à sa commande ainsi que les CGV.

9.1 Commandes en magasin
Afin que sa commande puisse être prise en compte, l’Acheteur doit :
– transmettre les informations personnelles permettant de remplir la fiche d’identification et renseigner tous les champs obligatoires;
– sélectionner la(es) prestation(s) choisie(s),
– valider la commande,
– Le règlement du montant total de la commande doit être réglé au moment de la prise de commande.

9.2 Commandes en ligne
Afin que sa commande puisse être prise en compte, l’Acheteur doit :
– remplir la fiche d’identification et renseigner tous les champs obligatoires;
– sélectionner la(es) prestation(s) choisi(s),
– valider la commande,
– payer la somme totale due dans les conditions indiquées
Dans tout les cas, le règlement de la totalité de la prestation doit être réglée 24 h AVANT l’entrée des clients dans les espaces pour leur séance.

10. Rétractation & non conformité commandes en ligne

10.1 Les Acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours francs à compter de la date de réception de la commande pour retourner à leurs frais la carte cadeau reçue en vue de son échange ou remboursement sans pénalité par tous moyens ou (re-crédit de la carte bancaire utilisée).

10.2 En cas de livraison d’un document ne correspondant pas à la commande, c’est-à-dire à la suite d’une erreur entre la commande passée et les informations contenues dans le contenu de l carte cadeau (Prestation différente de celui choisi ou nom du bénéficiaire erroné …..), l’Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 15 jours à compter de la confirmation de la commande.

11. Conditions particulières liés aux Cartes Cadeaux

11.1 Achat de cartes cadeaux
L’Acheteur sélectionne l’institut de son choix, la prestation de son choix et valide sa commande en réglant la totalité de la somme facturée. La commande peut s’effectuer soit directement en ligne sur le site internet de Mademoiselle RELAX, soit en se déplaçant dans l’établissement.
L’acheteur peut opter pour 2 modes de remise du bon cadeau :
– Remise en main propre à l’acheteur, qui le récupère à l’accueil de l’établissement
– Envoi à l’acheteur ou au bénéficiaire par email du bon cadeau au format PDF, à imprimer.

11.2 Utilisation par le bénéficiaire
Chaque Carte Cadeau est non remboursable et valable uniquement chez Mademoiselle Relax qui en est l’émetteur. Elle doit être utilisée dans les 6 mois, et la prestation qui y figure doit, sauf accord par l’institut concerné, être prise en une seule fois. La Carte Cadeau n’est donc pas fractionnable, de la même façon l’adresse choisit par l’acheteur ne peut pas être modifiable.
Les bénéficiaires de Cartes Cadeau sont invités à en profiter sans attendre la date limite de validité. Ils peuvent obtenir toutes explications sur la prestation qui leur est proposée et fixer leur rendez-vous. Ils doivent également téléphoner directement à l’institut pour fixer leur rendez-vous. Les annulations de rendez-vous à moins de 48h00 entraînent la consommation de la Carte Cadeau, celle-ci ne pouvant plus être utilisée ultérieurement. Un rendez-vous ne peut être reporté qu’une fois, sous réserve du respect d’un préavis de 48h00.

11.3 Procédure de retour
En cas de retour du bon cadeau que ce soit au titre de l’article 7.1 ou de l’article 7.2 Mademoiselle Relax ne pourra pas procéder à un échange ou au remboursement du prix payé.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer à l’adresse de Mademoiselle Relax indiqué au paragraphe 1 des CGV ou par telephone et doivent comporter les coordonnées de l’Acheteur, les références de la commande, les motifs de la réclamation et la preuve de la commande. La carte cadeau devra être retournée dans son emballage d’origine.
A défaut il ne sera ni remboursé ni échangé et la livraison sera réputée acceptée et/ou conforme à la commande de l’Acheteur.
Tous les frais et risques liés au retour sont à la charge de l’Acheteur.

12. Garantie

Mademoiselle Relax garantit que la prestation sera conforme à la commande telle que validée par l’acheteur, que la prestation sera conforme aux pratiques de Mademoiselle Relax tant en termes de prestations utilisées que de durée. Toute autre garantie est exclue.

13. Conditions spécifiques liées à la vente en ligne

13.1 Responsabilité de l’établissement
Mademoiselle Relax, dans le processus de vente en ligne, est tenu par une obligation de moyens.
La responsabilité de Mademoiselle Relax ne pourra être engagée :
– pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires,
– pour tout autre dommage indirect qui pourrait survenir du fait de l’achat du Service,
– en cas de force majeure tel que définie par la jurisprudence, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications,
– en cas d’impossibilité totale ou partielle d’utiliser le(s) Service(s) pour une raison indépendante de Mademoiselle Relax.
En tout état de cause, la responsabilité de Mademoiselle Relax sera limitée au prix payé par l’Acheteur pour la commande objet de la réclamation.

13.2 Déclaration de l’acheteur
L’acheteur déclare et garantit qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors de l’enregistrement de la commande et avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des CGV.
L’acheteur garantit Mademoiselle Relax contre toute réclamation du tiers bénéficiaire au titre du Service.
L’acheteur reconnaît qu’en aucun cas le tiers bénéficiaire ne pourra prétendre au remboursement du Service, pour quelque raison que ce soit.
L’acheteur s’engage à ne pas revendre les Services.

13.3 Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux Acheteurs et au tiers bénéficiaire pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Mademoiselle RElax se réserve le droit de collecter des informations sur les Acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. .
Le site internet, le traitement automatisé d’informations relatives aux commandes, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL conformément à la réglementation en vigueur.

14. Vidéosurveillance

Les espaces d’accueil et de stockage de l’établissement sont placés sous vidéosurveillance. Les espaces privatifs sont dépourvus de caméra, dans le respect de la vie privée des clients. Les enregistrements sont stockés pendant 1 mois, avant d’être détruits. Une déclaration spécifique a été déposée à la CNIL.

15. Zone géographique

Les Services sont proposés à la vente quelque soit le pays dans lequel l’Acheteur réside. Les Services proposés par Mademoiselle Relax sont conformes à la législation française en vigueur
Les Services sont fournis exclusivement dans les locaux des instituts Mademoiselle Relax.

16. Dispositions générales

Archivage – Preuve. Mademoiselle Relax archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Mademoiselle Relax seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Non validité partielle. Toute disposition des CGV nulle ou non avenue en vertu d’une règle de droit en vigueur ou d’une décision de judiciaire devenue définitive est réputée non écrite et n’entraîne pas la nullité des CGV.
Non renonciation. Le fait pour l’une ou l’autre des parties de ne pas revendiquer l’application de l’une quelconque des dispositions des CGV ou d’acquiescer à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne peut être interprété comme une renonciation aux droits qui découlent pour elle de ladite disposition.
Droit applicable – Attribution de compétence. Les CGV en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable, si une telle solution ne peut aboutir dans le délai de 15 jours calendaires, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Toulouse , nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

17.Textes applicables / Juridiction

Le présent contrat est soumis à la loi française. Les conditions de vente correspondant aux offres proposées sur ce site qui s’adresse aux consommateurs achetant en France sont en effet exclusivement soumises aux dispositions protectrices des consommateurs applicables en France et s’appliquent à des ventes conclues et exécutées en France. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

18.Modification des conditions générales de vente

Compte tenu des évolutions possibles du Site, MADEMOISELLE RELAX®, se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.